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Livre ancien de droit

Série de livres datant du 19e de Droit "Jamar - répertoire" Origine familiale Bon état Le lot complet

€ 50,00
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Brainel'Alleud Brainel'Alleud

Rep. preat. droit Belge

Répertoire pratique du droit Belge législation, doctrine et jurisprudence publié sous la direction de: Emile Brunet, Jean Servais et Charles R…

Prix à disc.
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Zemst Hofstade

M. Troplong: La vente

Le droit civil expliqué suivant l'ordre du code de la vente ou commentaire du titre VI livre III du code civil par M. Troplong - uitgave socié…

Prix à disc.
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Zemst Hofstade

A. Michaux: contrats de mariage

Traité pratique des contrats de mariage et des actes qui en sont la suite ou la conséquence avec un grand choix de formules inédites par M. Al…

Prix à disc.
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Zemst Hofstade

Defrénois: Liquidations et partages

Traité pratique et formulaire des liquidations et partages par Defrénois 2 tomes- 5ième edition revue et mise au courant par Charles Defrénois…

Prix à disc.
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Zemst Hofstade

Jurisprudence commerciale de Belgique

Jurisprudence commerciale de Belgique - Belgische rechtspraak in handelszaken - ed. Maarten Kluwer - revue bilingue - 1979 n°s 1,2,3,7 et 12 -…

Prix à disc.
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Zemst Hofstade

Le manuel de police moderne

Le manuel de police moderne en matière rurale. avec commentaires et dix proces-verbaux types. Door V. Houillet. 1942. Editeur L. De Lannoy Gen…

€ 20,00
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Geraardsbergen Moerbeke

Le bail à ferme: Paul Gourdet

Le bail à ferme par Paul Gourdet - 4ième édition - ed. Etablissements Emile Bruylant 1961 - N'hésitez pas à me contacter pour tous renseigneme…

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Mariage et contrats de mariage

Mariage et contrats de mariage par Clément Thiry - ed. Van Rysselberghe et Rombaut Gand 1916 - N'hésitez pas à me contacter pour tous renseign…

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Faut-ik faire un contrat de mariage?

Faut-il faire un contrat de mariage? par Maurice Adam notaire à Perwez - les éditions Ramgal Thuillies Belgique - N'hésitez pas à me contacter…

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A. Michaux: Liquidations et partages

A. Michaux: Traité pratique des liquidations et partages de communauté de succession et de société avec un choix de formules zntièrement nouve…

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Zemst Hofstade

Code de l'enregistrement: C & H Crepin

Code de l'enregistrement des droits de succession, du timbre, des droits d'hypothèque et des droits de greffe ou receuil méthodique des lois, …

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Code des droits d'enregistrement

Code des droits d'enregistrement par C. Hauchamps et V. Gothot 2 volumes - ed. Etablissements Emile Bruylant Bruxelles 1940 - N'hésitez pas à …

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M. Troplong: Du contrat de mariage

M. Troplong: Du contrat de mariage et des droits respectifs des époux tome premier - ed. Meline, Cans et compagnie Bruxelles 1850 - N'hésitez …

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Répertoire général d'enregistrement

Répertoire général en matière d"enregistrement 1856-1880 - 2 volumes - ed. Emile Bruylant 1886 -N'hésitez pas à me contacter pour tous renseig…

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E. Arntz: Cours de dtoit civil Français

E. Arntz: Cours de droit civil Français 4 volumes - ed. Bruylant-Christophe & Cie Bruxelles + A. Marescq Ainé Paris 1879 - N'hésitez pas à me …

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